Mentions légales

 

1. Identification du site

Le présent site internet est édité par ESPACES VERTS, [forme juridique], [capital social], dont le siège social est situé 18 ter chemin des prés, 09700 Le Vernet.

Le directeur de la publication est JERRY LAMBERT.

L’hébergeur du site est HYPER.HOST, en Angleterre.

 

2. Contenu du site

L’ensemble des contenus du site, notamment les images, les textes et les vidéos, sont la propriété de ESPACES VERTS. Toute reproduction ou utilisation de ces contenus sans autorisation expresse de ESPACES VERTS est interdite.

 

3. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. JL ESPACES VERTS n’a pas de contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

 

4. Cookies

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5. Données personnelles

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6. Droits des utilisateurs

Les utilisateurs du site disposent des droits suivants en matière de données personnelles :

  • Droit d’accès : Les utilisateurs ont le droit d’obtenir une copie des données personnelles les concernant.
  • Droit de rectification : Les utilisateurs ont le droit de faire rectifier les données personnelles inexactes ou incomplètes les concernant.
  • Droit à l’effacement : Les utilisateurs ont le droit d’obtenir l’effacement de leurs données personnelles dans certaines circonstances, notamment si les données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées.
  • Droit à la limitation du traitement : Les utilisateurs ont le droit de demander la limitation du traitement de leurs données personnelles dans certaines circonstances, notamment si les personnes contestent l’exactitude des données.
  • Droit à la portabilité des données : Les utilisateurs ont le droit de recevoir les données personnelles les concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
  • Droit d’opposition : Les utilisateurs ont le droit de s’opposer au traitement de leurs données personnelles dans certaines circonstances, notamment si le traitement est fondé sur l’intérêt légitime du responsable du traitement.

 

7. Contact

Pour exercer leurs droits, les utilisateurs peuvent contacter JL ESPSACES VERTS, à l’adresse suivante : contact@entreprise-elagage-paysagiste.fr

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8. Modification des mentions légales

SJL ESPACE VERT se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site.

 

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.